Non au parc éolien sur le plateau remarquable d'Innimond
Visiteur |
/ #3130 attention aux amalgammes2015-04-11 19:21Initialement decrit comme atteint d'un traumatisme cranien par un médecin local, le medecin légiste n'a lui constaté aucun traumatisme grave et ramené l'interruption de travail consécutive à l'altercation à une durée de 3 ou 4 jours seulement au lieu de la dizaine initialement prescrite. Cette difference a eu pour importance notable de determiner quelle cours de justice aura eu à juger cette affaire et ce ,conditionnant les peines encourues .(En effet si l'itt est infererieur à 8 jours le jugement est du ressort du tribuanl de police alors qu'il est de celui du tribunal correctionnel en cas d'itt superieur à 8 jours ) Si le maire a été condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis ce n'est pas pour la gestion du projet éolien mais pour l' utilisation abusive d'arme dans un conflit entre voisins et non d'une atteinte au maire comme inscrit dans sa déposition, allégation relayée par les maires de la commune posant pour le progrès suite au procès apperement inquiets d'etre menacés à la kalachnikov suite à des PLU. (voisin-->éolien--->maire -->PLU-->kalachnikov joli raccourci) En revanche ce comportement a effectivement été jugé aggravé par sa position de maire. Il aurait du simplement fermer sa porte , faire intervenir la gendarmerie et non de rendre justice lui meme avec une arme de poing puis avec une bombe lacrymogène. Bien entendu la moindre des délicatesses aurait été de ne pas emmener les enfants d'une personne contre laquelle il avait porté plainte 15 jours plutot (source de l'altercation), meme s'il peut se targuer d'etre l'ami de son épouse. Un peu de réflexion lui aurait en effet permis de considerer cet acte comme de la provocation.
|
|
Y a-t-il quelque chose que vous voulez changer ?
Le changement n'a pas lieu en gardant le silence. L'auteur de cette pétition a eu le courage de ses opinions. Allez-vous faire de même ? Lancez un mouvement social en créant une pétition.
Lancez votre propre pétitionAutres pétitions qui pourraient vous intéresser
Pour le congédiement de Mario Dumont de TVA/LCN/Qub/Québécor.
2384 Créé: 2024-12-13
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 2384 |
30 jours | 2383 |
Mobilisation citoyenne contre la mise en marché collective et exclusive du bois de sciage et de déroulage du Syndicat des producteurs de bois de la Côte-du-Sud
261 Créé: 2024-12-24
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 261 |
30 jours | 261 |
pour le retour du Le kiosque de vêtements chauds de Yannick Perron,
795 Créé: 2024-02-22
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 795 |
30 jours | 103 |
Opposition à la construction de 111 logements abordables dans le secteur Adamsville ( Bromont)
300 Créé: 2024-11-10
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 300 |
30 jours | 78 |
Pétition contre le financement des écoles subventionnées privées à vocation religieuse au Québec
73 Créé: 2024-12-10
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 73 |
30 jours | 73 |
Libérez Boualem Sansal
37 Créé: 2024-12-19
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 37 |
30 jours | 37 |
DEMANDE D’AUDIENCE À S.E.R. LE CARDINAL ROBERT SARAH Objet: défense des droits du Siège Apostolique
5065 Créé: 2024-11-14
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 5065 |
30 jours | 886 |
Appui au projet d’une aire protégée pour les monts Severson et la montagne Daviault
198 Créé: 2024-10-02
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 198 |
30 jours | 21 |
Retour aux jeux normaux dans les cours d'école
811 Créé: 2024-02-02
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 811 |
30 jours | 21 |
Destitution du premier ministre Legault
1425 Créé: 2020-10-02
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 1425 |
30 jours | 13 |
Pétition contre l'Arrêté ministériel de juillet 2024, interdisant certains véhicules motorisés d'avoir accès aux chemins publics
23 Créé: 2024-11-18
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 23 |
30 jours | 7 |
Fermeture d'un refuge sans raisons valables
7 Créé: 2024-12-15
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 7 |
30 jours | 7 |
Démission immédiat de François Legault et La CAQ
374 Créé: 2020-11-19
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 374 |
30 jours | 6 |
Création d'un parc à chiens à Saint-Roch de Richelieu
91 Créé: 2021-01-12
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 91 |
30 jours | 5 |
Le destitution de Justin Trudeau
110 Créé: 2020-03-15
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 110 |
30 jours | 4 |
Pour la Construction d'un Hôpital Vétérinaire à Mont-Tremblant
734 Créé: 2024-02-22
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 734 |
30 jours | 3 |
Sauvons l'hôpital Paul Gilbert de Charny
751 Créé: 2024-06-29
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 751 |
30 jours | 2 |
Les propriétaires de boisés privés contestent
23 Créé: 2023-08-31
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 23 |
30 jours | 2 |
Pickleball intérieur à Ste Agathe des Monts
21 Créé: 2020-09-26
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 21 |
30 jours | 2 |
Le retour de Katherine Guillemette au boost 98.9
194 Créé: 2024-02-10
Période de temps | Nombre de signatures |
---|---|
De tous les temps | 194 |
30 jours | 1 |